Peut-on prendre un stagiaire sans locaux professionnels ?

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Qu'entendez vous par "sans locaux professionnels" ?

Pour être clair : chez un particulier? ou dans un incubateur / pépinière d'entreprise, et plus généralement des locaux loués sous forme de prestation de service?

Chez un particulier : ce n'est évidement pas possible. Même si l'on peut domicilier dans certaines conditions son entreprise et travailler chez soi, il ne doit pas y avoir d'autres personnes que soit même qui y travaille (pas de client, même pas un autre associé... selon la loi).

Dans un incubateur / pépinière : Les obligations légales d'hygiène et de sécurité s'appliquent : http://vosdroits.service-public.fr/F2210.xhtml , mais sinon pas de problème

 

ok, merci. Et si le cas "Chez un particulier" est aussi local commercial ?

 

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Il faut voir ce que dit votre bail (votre question me fait penser que vous êtes locataire), mais très souvent cela tourne autour du fait qu'une habitation (sous entendue dont vous etes locataire) peut servir de siège social afin d'y exercer une activité professionnelle et ce pendant 5 ans, à condition de ne pas troubler le voisinage et donc de ne pas recevoir de salariés, fournisseurs, marchandises etc...

Ca ce sont les textes, apres il faut voir au cas par cas...Si il s'agit de recevoir un stagiaire une 1/2 journée / semaine, pourquoi pas. Si c'est de manière quotidienne, il va falloir composer avec vos voisins.

Après, si on met de côté toutes ces considération (votre question est pas assez précise), à mon sens le seul frein est la question de l'assurance. Votre habitation / local est il bien considéré comme un lieu pour une activité professionnelle aux yeux de votre assureur ? Que se passe t-il si votre stagiaire se casse une jambe dans le couloir ou vient à perdre la vie dans l'incendie de votre 'local commercial'... ?

bonjour,

il faut prévenir le syndic et le proprio.

Le point sur les 5 ans n'existe plus, je crois.

Bref, en gros, si ce n'est pas une activité qui engendre du va et viens dans l'immeuble, le risque est nul.

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Je crois que c'est aussi possible si le stagaire télétravaille.

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